Les conditions d'adoptions

La fiche "conditions d'adoptions" sera à remplir daté, signé suivi de la mention "lu et approuvé" et à rendre en même temps que le contrat d'adoptions signés des deux parties lors de l'arrivée de l'animal chez sa nouvelle famille.


Article 1 :

La famille adoptante s'engage à conserver l'animal toute sa vie durant. La famille adoptante ne peut le donner ni le vendre à autrui. En cas de force majeure ou pour toute raison particulière, si la famille adoptante doit néanmoins se séparer de son animal, elle s'engage à le remettre à l'association par qui l'adoption a pu se faire (ici Poil de Carotte).
Les frais de rapatriement de l'animal seront imputés à l'adoptant.

Article 2 :

En cas de maladie ultérieure à l'adoption, l'association se décharge de toute responsabilité. En effet, au vu de ses moyens financiers et des origines diverses des animaux, l'association se voit dans l'impossibilité de garantir un état de santé optimal.

Article 3 :

Les frais occasionnés par l'animal (nourriture, vétérinaire, etc.) ultérieurs à l'adoption ne seront, en aucun cas, remboursés par l'association, même si l'animal devrait être restitué à cette dernière.

Article 4 :

L'association interdit l'euthanasie de l'animal. Il y a néanmoins deux execptions :

- en cas d'état de santé irrécupérable, dûment attesté par un certificat vétérinaire
- animal déclaré et confirmé dangereux par un vétérinaire et un éducateur animalier agrée.

Article 5 :

L'association garde le droit de regard sur l'animal, si celle-ci décèle de mauvais traitements ou conditions de vies, l'association se réservent le droit de reprendre l'animal. Il est également convenu entre les deux parties que l'adoptant s'engage à donner des nouvelles.